Arrêté du 22 septembre 2004 portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche <BR>

J.O. 226 du 28 septembre 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 22 septembre 2004 portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche

NOR : MENF0402128A

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre délégué à la recherche en date du 22 septembre 2004, l'arrêté du 2 juin 2004 portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche est modifié comme suit :

I. - M. Paul Desneuf, directeur de l'encadrement, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de Mme Marie-France Moraux.

II. - Au lieu de : « Roland Debbasch, recteur de l'académie de Nancy-Metz ; » lire : « Roland Debbasch, recteur de l'académie de Lille ; ».

III. - Mme Liliane Flabbée, directrice des ressources humaines au CNRS, est nommée représentante titulaire de l'administration, en remplacement de M. Jacques Bernard.

IV. - Mme Françoise Delhougne, secrétaire générale de l'académie de Lille, est nommée représentante suppléante de l'administration, en remplacement de M. Jean Pierre, secrétaire général de l'académie de Nancy-Metz.